0232504008
secretariat@mairie-amfreville-sur-iton.fr
1, route d'Evreux 27400 Amfreville-sur-Iton

Ouverture au public les mardi et vendredi de 16h à 18h et sur rendez-vous.
Durant l'été, ma mairie n'est ouverte que le mardi.

Amfreville-sur-Iton est une commune française située dans le département de l'Eure, en région Normandie.

Commune la plus en aval de la vallée de l'Iton, elle est composée du bourg en vallée et du hameau de la Mare-Hermier sur le plateau.

Trois édifices sont classée à l'inventaire des Bâtiments de France et forment un ensemble architectural et paysager remarquable.

L'iton et la mare de la Mare-Hermier apportent leur charme au village.

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PV du 5 avril 2022

Conseil Municipal du 5 avril 2022

PV du 17 mai 2022

Conseil Municipal du 17 mai 2022

PV du 21 septembre 2022

Conseil Municipal du 21 septembre 2022

PV du 30 novembre 2022

Conseil Municipal du 30 novembre 2022

PV du 22 mars 2022

Conseil Municipal du 22 mars 2022

Arrêté préfectoral DDASS/SSE/2009 n° 06 relatif à la lutte contre le bruit de voisinage dans le département de l'Eure.

Arrêté préfectoral relatif au bruit de voisinage

Bruit de voisinage

Date d'ouverture et fermeture de la période de chasse 2022/2023

période de chasse 2022 2023

Arrêté Préfectoral  portant autorisation à la capture ou abattage d'animaux causant danger ou dangereux

autorisation capture ou abattage d'animaux

arrêté portant autorisation à la capture ou abattage d'animaux

Arrêté Préfectoral portant autorisation d'effectuer des battues d'effarouchement

arrêté portant autorisation d'effectuer des battues d'effarouchement

Arrêté Préfectoral portant la liste des espèces animales nuisibles

liste des nuisibles

Liste des nuisibles

cédez le passage 2022

DP2701422A0020

PC2701422A0010

DP2701422A0021

DP2701422A0022

DP2701422A0023

Conseil Municipal du 4 janvier 2023

Date ouverture de la pêche en eau douce 2023

Date ouverture pêche en eau douce 2023

affiche pêche eaux douces 2023

Affiche pêche eaux douces 2023

Affiche migrateurs

PV du 7 février 2023

Conseil Municipal du 7 février 2023

autorisation d'exploitation GAEC TOURNEDOS

autorisation d'exploitation

Arrêté prescrivant l'ouverture de l'enquête publique relative à la modification du PLUIH

enquête publique modif PLUIH

enquête publique PLUIH

dossiers d'urbanisme déposés en mars 2023

dossiers déposés en mars

décisions d'urbanisme  au 31.03.23

décisions d'urbanisme  au 31.03

PLUIH arrêté modif 3

délibération modif n°3 PLUIH

délib modif n°3 PLUIH

dépôt dossier urbanisme au 07.04.23

dépôt dossiers urbanisme au 07.04.23

dossiers déposés au 12 avril 2023

dossiers d'urbanisme déposés

conseil municipal du 12 avril 2023

dossiers d'urbanisme déposés au 2 mai 2023

dossiers déposés au 12 mai 23

décisions d'urbanisme au 12 mai 2023

dossiers d'urbanisme déposés au 1er juin 2023

travaux sur canalisations d'adduction d'eau potable rue des Tourterelles

travaux rue des Tourterelles

Travaux rue des Tourterelles

Travaux chemin du Paradis

travaux chemin du Paradis

Contrôle qualité de l'eau octobre 2022

Contrôle qualité de l'eau mai 2023

période chasse 2023 2024

autorisation vénerie

arrêté seuil sécheresse

Sécheresse

arrêté sécheresse du 14 juin 2023

Arrêté sécheresse 14 juin 2023

annexes aux arrêtés sécheresse

dossiers d'urbanisme déposés au 26.06.2023

dossiers d'urbanisme déposés au 26 juin 2023

dossiers d'urbanisme déposés au 26.06.23

dossiers d'urbanisme délivrés au 26.06.2023

Interdiction temporaire de port et de transport d'armes du jeudi 29 juin 2023 à 19h au lundi 3 juillet 2023 à 14h

Arrêté interdiction temporaire de port d'armes

Interdiction temporaire de port et de transport d'armes

Interdiction temporaire de port et de transport d'armes du lundi 3 juillet 15h au dimanche 16 juillet 6h

Arêté d'interdiction temporaire de port d'armes  2

Interdiction temporaire de distribution, vente et transport de carburants et de produits chimiques, inflammables ou explosifs du lundi 3 juillet 2023 15h au samedi 15 juillet 23h.

Arrêté interdiction carburants

Interdiction temporaire de distribution, vente et transport de carburants

Interdiction temporaire d'achat, vente, cession, utilisation, port et transport d'artifices de divertissement et articles pyrotechniques.

arrêté interdiction artifices

Interdiction temporaire relative aux artifices et à la pyrotechnie

conseil municipal du 12 juin 2023

dossiers d'urbanisme déposés au 9 août 2023

dossiers  d'urbanisme délivrés  au 9 août 2023

dossiers d'urbanisme délivrés au 9 août 2023

CASE délibération instauration RLPI

CASE délibération modif 3 du PLUIH

CASE délib instaurant la DP clôture

CASE : délib approuvant la modif 2 du PLUIH

arrêté préfectoral sècheresse août 2023

dossiers d'urbanisme déposés au 25 septembre 2023

arrêté levant les interdictions concernant la sécheresse

arrêté levant mesures sécheresse

Modif 4 PLUIh, arrêté et délibération

délibération prescrivant la modif4 du PLUIH

arrêté modif4 PLUIH

modif 4 PLUIH

conseil municipal du 27 septembre 2023

dossiers d'urbanisme délivrés au 22.11.2023

dossiers d'urbanisme déposés le 10.11.2023

dossiers d'urbanisme délivrés du 27.09 au 12.10

AMFREVILLE-SUR-ITON

ACTES ADMINISTRATIFS